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Marques déposées par Domaine du SensTODO
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M CADILLAC CHATEAU MARGOTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M CADILLAC CHATEAU MARGOTON
SCEA Domaine du Sens

Numéro de dépôt :
3144185
Date de dépôt :
29/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
29/01/2012
M CADILLAC CHATEAU MARGOTON de Domaine du Sens

Présentation de la marque M CADILLAC CHATEAU MARGOTON

Déposée le 29 janvier 2002 par Domaine du SensTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « M CADILLAC CHATEAU MARGOTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est Domaine du SensTODO domicilié(e) 31 Chemin de Cocetey,33880 ST CAPRAIS de Bordeaux - 33880 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Domaine du Sens domicilié(e) 31 Chemin de Cocetey,33880 ST CAPRAIS de Bordeaux - 33880 - France.

La marque M CADILLAC CHATEAU MARGOTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M CADILLAC CHATEAU MARGOTON est expirée depuis le 29 janvier 2012.

Domaine du Sens a également déposé les autres marques suivantes : J CHATEAU LA JOFFRIERE , CHATEAU LES HAUTS DE ROUQUETTE , CHATEAU LE SENS


SCEA Domaine du Sens - 31 Chemin de Cocetey,33880 ST CAPRAIS de Bordeaux - 33880 - France


SCEA Domaine du Sens - 31 Chemin de Cocetey,33880 ST CAPRAIS de Bordeaux - 33880 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château margoton